Mémento pour la gestion des projets d'assainissement : fascicule 3 : les eaux pluviales

Serge Ceaux; Marie-Laure Chevallier; Annick Damour; Pascal Duballet; Guy Faure; Jean Gaber; Bruno Landreau; Patrick Vervoitte; Yves Ruperd; Sylvie Vigneron; Olivier Norotte; Robert Thomazeau

Mémento pour la gestion des projets d'assainissement : fascicule 3 : les eaux pluviales

Serge Ceaux ¹ Marie-Laure Chevallier ² Annick Damour ² Pascal Duballet ² Guy Faure ² Jean Gaber ³ Bruno Landreau ² Patrick Vervoitte ⁴ Yves Ruperd ⁵ Sylvie Vigneron ⁶ Olivier Norotte ⁶ Robert Thomazeau ⁶

1 Communauté de Communes du Pays Santon

2 DDE

3 DIREN Ile-de-France

4 CETE Nord-Picardie - Centre d'études techniques de l'équipement Nord-Picardie

5 CETE Sud-Ouest - Centre d'études techniques de l'équipement Sud-Ouest

6 CERTU - Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques

Résumé : Ce fascicule aborde la gestion des eaux pluviales à deux niveaux : celui de la planification, du fait de l’importance de cette réflexion amont (fiche « enjeux d’urbanisme et d’aménagement »), et celui du projet d'aménagement, public ou privé, de type rénovation urbaine, création de lotissement, de ZAC, de zone industrielle, … Il ne traite pas le projet pluvial "isolé" du projet d'aménagement (création ou réhabilitation de collecteur, dispositif de traitement des eaux pluviales, …). Il insiste sur l’importance de prendre en compte la gestion des eaux pluviales très à l’amont du projet et en associant très tôt l’ensemble des acteurs de l’aménagement.

Mots-clés : Code de l'urbanisme Assainissement pluvial Aménagement urbain Planification urbaine Techniques alternatives ou compensatoires Code de l'environnement

Document type :

Reports

Domain :

Humanities and Social Sciences / Architecture, space management

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https://hal-lara.archives-ouvertes.fr/hal-02162075
Contributor : Colette Orange <>
Submitted on : Friday, June 21, 2019 - 1:45:24 PM
Last modification on : Saturday, June 22, 2019 - 1:30:49 AM

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