Mentions légales

Vous vous trouvez actuellement sur la plateforme HAL (« Plateforme »), qui a été développée par le Centre pour la Communication Scientifique Directe (« CCSD »), unité d’appui et de recherche sous la triple tutelle du Centre national de la recherche scientifique (« CNRS »), de l’Institut national de recherche en sciences et technologies du numérique (« INRIA ») et de l’Institut national de recherche pour l'agriculture (« INRAE »).

L’objet de la Plateforme est de permettre à des tiers de déposer et diffuser des articles scientifiques de niveau recherche, publiés ou non, et de thèses, émanant des établissements d'enseignement et de recherche français ou étrangers, des laboratoires publics ou privés (« Contenus Tiers »).


Éditeur

L’éditeur de la Plateforme est le CNRS (sauf s’agissant de la publication des Contenus Tiers), dont le siège social est situé :

3, rue Michel-Ange
75016 Paris
France
Téléphone : +33 1 44 96 40 00

Le directeur de la publication de la Plateforme est Antoine Petit.

Le CNRS n’est pas l’Editeur des Contenus Tiers mis en ligne sur la Plateforme qu’il héberge au sens de l’article 6, I, 2 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.


Hébergement de la Plateforme

L’hébergement de la Plateforme est effectué par le CNRS dont le siège social est situé

3, rue Michel-Ange
75016 Paris
France

Hébergement des serveurs

CNRS / CC-IN2P3
21 Avenue Pierre de Coubertin
69100 Villeurbanne
France

Archivage à long-terme

L'archivage à long-terme est hébergé par le Centre Informatique National de l’Enseignement Supérieur (« CINES »)

CINES 950, rue de Saint-Priest
34000 Montpellier
France

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Signalement de contenus illicites

Si vous estimez qu’un contenu est illicite au sens de l’art. 6-I de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, vous pouvez le porter à la connaissance de l’hébergeur via l'adresse email du support hal.support@ccsd.cnrs.fr.

Ce document a été mis à jour le 24 janvier 2023.