, Projet de modernisation de la rue Notre-Dame à Montréal par le ministère des Transports du Québec, Séances, (transcriptions), novembre, 2001.
, , 2001.
, , vol.89, 2001.
, Séance tenue le 15 janvier 2002, en après-midi, vol.39
, Séance tenue le 16 janvier 2002, en après-midi, vol.52
, Séance tenue le 17 janvier 2002, en après-midi, vol.54
, , vol.56, 2002.
, Projet de modernisation de la rue Notre-Dame à Montréal par le ministère des Transports du Québec, vol.162, 2002.
, «L'autoroute urbaine à Montréal : la cicatrice et sa réparation», Les espaces dégradés . Contraintes et conquêtes, pp.123-124, 2000.
, , p.127
, Celui-ci est d'inspiration plus à gauche que le gouvernement précédent et se fait le promoteur de la participation des citoyens aux décisions de l'État. Certains analystes soutiennent que le «cas» Notre-Dame est un des éléments forts qui auraient contribués à la création du BAPE, Le gouvernement du Parti Québécois vient tout juste d'être élu
, Plan de gestion des déplacements, région métropolitaine de Montréal. Pour une décongestion durable, avril, 2000.
, Plan de gestion des déplacements, région métropolitaine de Montréal. Stratégie d'intervention prioritaire, avril, 2000.
, Plan de gestion des déplacements, région métropolitaine de Montréal, Fiches techniques et cartographiques, avril 2000 CAUHM
, « Rapport d'audiences publiques locales du réaménagement de la rue, 2000.
, Modernisation de la rue Notre-Dame . Bilan des journées portes ouvertes, 1999.
, Étude d'impact sur l'environnement déposée au ministère de l'environnement . Résumé, Montréal, août, p.6, 2001.
, Cette vision, somme toute davantage économique qu'urbanistique ne fut pas partagée par l'administration municipale qui pris le pouvoir à l'Hôtel de Ville en janvier 2002
, Le BAPE doit ouvrir des centres de consultation dans les régions où le projet doit se réaliser et met en oeuvre une série de moyens pour informer la population directement intéressée par le projet . C'est au cours de cette période réglementaire de 45 jours que les demandes pour la tenue d'une audience publique
, La notion d'environnement sur laquelle le BAPE fonde ses évaluations et conclusions s'inscrit dans la perspective du développement durable retenue par les tribunaux supérieurs
, Ministère des Transports, Avis de projet et annexes, mars, 2000.
, Directive du ministre de l'Environnement indiquant la nature, la portée et l 'étendue de l 'étude d'impact sur l'environnement, 2000.
, Rapports et publications, Guide Projet de construction, reconstruction et élargissement d'infrastructures routières, BAPE
, Avis sur la recevabilité de l'étude d'impact, 5 septembre 2001. 70 ENTPE -RIVES INRS -Urbanisation Culture et Société Notes, p.-
, Lettre mandat rendant publique l'étude d'impact à compter du 25 septembre, 2001.
, Projet de modernisation de la rue Notre-Dame à Montréal par le ministère des Transport du Québec, BAPE, vol.162, 2002.
, composé de six membres à plein temps, dont un président et une vice-présidante . Ces membres sont nommés par le gouvernement. Lors de la tenue d'une audience publique, le président du BAPE forme une commission et désigne la personne responsable . La personne qui préside la commission est habituellement un membre à plein temps du BAPE, auquel se joignent des commissaires choisis selon leur compétence à traiter les éléments et les enjeux particuliers au projet soumis
, Entre la première et la deuxième partie, les citoyens disposent d'au moins 21 jours pour préparer leur intervention . À cette fin, ils ont accès aux documents déposés et aux transcriptions des séances de la première partie de l'audience publique qui sont disponibles dans les centres de consultation ouverts dans la, BAPE
, Bureau d 'audiences publiques sur l'environnement du Québec
, Rapports et publications, Guide Projet de construction, reconstruction et élargissement d'infrastructures routières, BAPE
, BAPE, vol.162, 2002.
, Rapport d'enquête et d'audience publique, Projet de modernisation de la rue Notre-Dame à Montréal par le ministère des Transport du Québec, BAPE, vol.162, p.19, 2002.
, , vol.29, p.28
, , p.31
, , p.35
, , p.53
, , p.64
, , p.84
, , p.87
, Réponse aux rectificatifs déposés par le ministère des Transports du Québec concernant le mémoire de la Ville de Montréal et d'autres documents complémentaires, 2002.
, BAPE, vol.162, p.87, 2002.
, , p.94
, Rapport d'enquête et d'audience publique, Projet de modernisation de la rue Notre-Dame à Montréal par le ministère des Transport du Québec, BAPE, vol.162, p.87, 2002.
, Conception intégrée des infrastructures routières en milieu urbain Exemple : Le réaménagement de la rue, p.-
, Rapport d'enquête et d'audience publique, Projet de modernisation de la rue Notre-Dame à Montréal par le ministère des Transport du Québec, BAPE, vol.162, p.89, 2002.
, Ministère des Transport, www .mtq.gouv .qc.ca, Modernisation de la rue
, Ministère des Transports s'entendent sur les bases d'un nouveau projet urbain pour l'est de Montréal, 2002.
, Ministère des Transport, www .mtq.gouv .qc.ca, Modernisation de la rue
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