. .. ,

. .. ,

, ? Organisation du groupement (chef de file ? ?)

. .. ,

. .. ,

, ? Répartition et poids des membres du groupement (s'il y a variation dans le temps : phase construction, phase exploitation, précisez)

. .. ,

. .. ,

. .. ,

. .. ,

, ? Quels sont les engagements de la collectivité vis à vis du concessionnaire ?

. .. ,

?. Comment and ?. .. ,

. .. ,

, ? Principes des formules contractuelles de partage des risques (frais financiers

. .. ,

. .. ,

C. Dans-le,

. Si, qui est le mandataire et quelle est sa nature (autre CL

. .. ,

, ? Quels points sont-ils délégués ?

. .. ,

, Si la maîtrise d'ouvrage se fait en direct, l'AO assure-t-elle la conduite d'opération ?

?. .. Si-non,-À-qui-l'a-t-elle-confiée,

. ?-l', AO confie-t-elle des missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage ?

. Si, programmation/gestion des plannings, expertises ponctuelles ?) ?

. .. ,

. .. ,

, ? Et à quels organismes

. .. ,

. .. ,

. .. ,

, exploitant ? % Contribution financière forfaitaire (l'exploitant s'engage sur les charges d'exploitation et sur les recettes)

, % Montant forfaitaire (l'exploitant s'engage sur les charges d'exploitation)

%. Gérance,

, ? Principe des formules contractuelles de répartition des risques ou de compensation (tarification, vitesse commerciale

. .. ,

. .. ,

. .. ,

. .. ,

. .. ,

. ?-l', AO ou le maître d'ouvrage fait-il appel à la banque européenne d'investissement (BEI) ?

. ?-l', AO ou le maître d'ouvrage va-t-il directement sur le marché bancaire pour négocier ses emprunts ?

, Si oui comment procède-t-il ? Appel d'offre auprès des banques sur la base d'un cahier des charges ?

?. Ao, ouvrage a-t-il une politique de couverture du risque notamment face à l'évolution des taux variables (EURIBOR) qui sont très bas aujourd'hui ?

. Si-non, à qui fait-il appel pour financer son projet ? (ex : montage « clé en main » par un banquier

. .. ,

. .. ,

, AO n'est pas maître d'ouvrage, est-il prévu qu'elle puisse garantir les emprunts du maître d'ouvrage ?