Le droit constitutionnel au-delà du droit constitutionnel : la singularité du discours de droit constitutionnel de Dominique Rousseau - Groupe d'études et de recherches sur la justice constitutionnelle Accéder directement au contenu
Chapitre D'ouvrage Année : 2020

Le droit constitutionnel au-delà du droit constitutionnel : la singularité du discours de droit constitutionnel de Dominique Rousseau

Résumé

Réduire le droit constitutionnel de Dominique Rousseau (DR) à une lecture jurisprudentielle du droit constitutionnel serait erroné. Le discours sur le droit constitutionnel de DR n'est pas un discours de droit constitutionnel jurisprudentiel classique, si l'on entend par là celui qui est né à Aix-en-Provence au début des années 90, et il n'est d'ailleurs pas majoritaire chez les constitutionnalistes français. L'affirmation peut paraître péremptoire, mais la singularité de DR dans le paysage doctrinal français est forte, encore aujourd'hui. Si l'objet de son travail, du moins celui qui nous intéresse ici, à savoir la justice constitutionnelle en France, n'a rien d'original, tel n'est pas le cas du regard ou, peut-être faudrait-il préférer le pluriel, des regards qu'il y porte. Cette contribution entend précisément mettre en évidence la singularité du discours de droit constitutionnel proposé par DR dans ses écrits de fond relatifs à la justice constitutionnelle. Le choix bibliographique 1 a consisté à ne retenir que les contributions de fond de DR, en excluant ainsi les notes et autres chroniques jurisprudentielles régulières, à la Revue de droit public en particulier, afin de mettre en évidence les principes généraux qui constituent le cadre d'analyse, la grille de lecture qu'il retient des décisions du Conseil constitutionnel et, plus largement, du droit constitutionnel. Une telle entreprise impose une part de reconstruction et de mise en cohérence de nombreux écrits, et donc, une part de trahison. Elle ne vise qu'à proposer une lecture de la spécificité de la pensée de DR, ayant pour ambition d'être la plus fidèle qui soit à celle-ci. Elle n'en révèle pas moins, en creux, une certaine vision des discours contemporains sur le droit constitutionnel. Apprécier la singularité impose de connaître le général. Chacune de ces deux lectures révèle celui qui les propose. 1 Voir en tout état de cause les éléments bibliographiques qui ont été étudiés à la fin de cette contribution. Qu'il nous soit permis ici de remercier, Habiba Abbassi, responsable administrative du Centre d'études et de recherches comparatives constitutionnelles et politiques (CERCOP, EA 2037, Université de Montpellier) pour son aide précieuse dans la réunion de certaines contributions difficilement accessibles. En dehors des références contenues dans les notes 2 et 3, toutes les références bibliographiques en note en bas de page sans indication de leur auteur sont de DR. Concernant le Manuel de Droit du contentieux constitutionnel, le choix a été fait de ne se référer qu'à la première édition de celui-ci (Droit du contentieux constitutionnel, Montchrestien, Domat Droit public, 1 ère édition, 1990, 404 p., ci-après DCC, 1 ère édition) et de ne pas nous engager dans une lecture archéologique des différentes éditions de celui-ci.

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hal-02940895 , version 1 (16-09-2020)

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  • HAL Id : hal-02940895 , version 1

Citer

Xavier Magnon. Le droit constitutionnel au-delà du droit constitutionnel : la singularité du discours de droit constitutionnel de Dominique Rousseau. Mélanges en l’honneur de Dominique Rousseau, LGDJ-Lextenso, 2020, pp. 677-695., 2020. ⟨hal-02940895⟩
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